Extra - Savoie: Des Institutions et des charges administratives

Numero di messaggi : 367 Data d'iscrizione : 05.12.10

Traduzione a breve

Extra - Savoie: Des Institutions et des charges administratives Savoieb

Citazione :

Livre II : Des Institutions et des charges administratives en Savoie.

Le Conseil Ducal :

Citazione :: Conseil Ducal de Savoie

Des Conseillers élus

Tous les deux mois, les savoyards élisent douze Conseillers au scrutin de liste, proportionnel et au meilleur reste. Ces Conseillers élisent parmi eux un(e) Duc(hesse) qui sera le chef de l’exécutif. Ce Duc ou cette Duchesse, définit le rôle qu’aura chaque Conseiller. Ces douze Conseillers participent aux débats du Conseil et y ont droit de vote. C’est l’ensemble de ces douze Conseillers qui détient, seul, le pouvoir législatif sur les lois Ducales.

Pendant la durée de leur mandat, les Conseillers n'ont pas le droit de quitter le territoire savoyard sans l'autorisation du Duc.

Seul un Savoyard peut devenir Conseiller.

Un Conseiller reconnu coupable de Trahison ou de Haute Trahison ne peut prétendre légitimement à un poste au Conseil. Le choix est laissé à l’appréciation du Duc de Savoie.

La possibilité est donnée aux Conseillers de démissionner. Toute personne démissionnant se doit d’en informer le Conseil Ducal trois jours avant à minima.

Le Conseiller démissionnaire sera remplacé par le nom suivant sur la liste électorale par laquelle il a été élu. Dans le cas où il n’y aurait plus de membre disponible élu sur la liste, le Duc proposera un candidat au Conseil. Cette proposition fera l’objet d’un vote.

La destitution d’un Conseiller peut être demandé par les autres Conseillers.
Pour avoir lieu, elle devra être votée par les Conseillers et devra réunir le vote positif du Duc ainsi que ceux de 6 Conseillers.

Un Conseiller peut être destitué en cas de:
- Trahison envers la Savoie.
- Trahison envers le Conseil, après Jugement du Conseil.
- Absence longue et injustifiée (3 jours sans nouvelles ni avertissement préalable).
- Utilisation de ses pouvoirs de Conseiller à des fins personnelles.
- Non-respect des Lois Savoyardes.
- Toute raison jugée légitime et argumentée par la majorité du Conseil.

Toute personne étant Conseiller Ducal, et gérant une Mairie se doit de démissionner de l'une des fonctions. Toute personne dans cette situation a un délai de 7 jours pour démissionner d'un de ses postes à partir du jour de sa nomination. De même tout Conseiller ne peut prétendre à un poste de Maire si le début de ce mandat empiète sur son mandat ducal, et inversement pour un Maire.
Toute personne ne plaçant sciemment dans un cas de cumul peut se voir encourir une Haute Trahison.

Du Duc de Savoie

Le Duc de Savoie est, après Aristote, le chef suprême du duché : il centralise en son nom et sur le territoire savoyard le pouvoir impérial. Tout Savoyard lui doit respect et obéissance, en premiers les Maires et membres du Conseil Ducal. Le Duc de Savoie dispose, durant son mandat, d'une immunité diplomatique lui permettant d'exercer ses fonctions sans devoir être inquiété par quelque avis défavorable du peuple qui pourrait être porté devant les tribunaux ducaux, l'empêchant ainsi de se consacrer à la Savoie et à son Peuple.

Le Duc de Savoie tire sa légitimité et son autorité du vote tout d'abord des Savoyards qui élisent le Conseil puis du Conseil qui le désigne.
Un Duc renversé par la force et qui reprend sa place n'est pas dans un cas d'illégitimité.
Toute exception à cette règle constitue une usurpation.

Le Duc de Savoie, attendu qu'il est tout-puissant, est seul responsable de la politique du duché devant les Savoyards et devant l'Empereur. Il possède le pouvoir exécutif du Duché.

Voici les seules contraintes que le Duc est tenu de respecter :

1) Seul un Savoyard peut être Duc de Savoie,
2) Tout Duc de Savoie doit demeurer en Savoie durant toute la durée de son mandat.

Voici les pouvoirs dont le Duc de Savoie est en mesure d'utiliser de manière exceptionnelle avec l'accord de 7 membres du Conseil :

1) Le Duc de Savoie dispose du droit de gracier les condamnés.
2) Il peut exiger la démission d'un membre du Conseil ducal mais doit pouvoir s'en expliquer à l'ensemble du Conseil ; sa décision restant sans appel.
3) Il peut prendre tout décret.
4) Il peut changer à tout moment un Conseiller de poste.

La possibilité est donnée au Duc de démissionner. Il se doit d’en informer le Conseil Ducal 3 jours avant le jour de démission. Le Duc démissionnaire sera remplacé par un des conseillers, avec un nouveau vote du Conseil.

La destitution du Duc peut être demandée par les Conseillers.
Pour avoir lieu, elle devra être votée par les Conseillers et devra réunir le vote positif de 9 des conseillers, Duc exclu.

Le Duc peut être destitué en cas de :
-Abus de pouvoir
-Absence longue et injustifiée
-Refus de prise en compte de l’avis du conseil.

Il peut nommer un citoyen Conseiller spécial si une situation exceptionnelle l’exige. Celui ci n'a pas le droit de vote au Conseil

Des Conseillers non-élus :

Ils sont au nombre de trois : le Maitre de Palais, le Sénéchal et le Chancelier. Leurs descriptifs et fonctions respectives sont exposées plus loin dans ce Corpus.

La Chancellerie :

Citazione :: La Charte du Chancelier

Préambule. Nouvelle Charte du Chancelier mise en accord avec les statuts de la chancellerie.

Définitions. Le Chancelier est le représentant suprême, après le Duc, du Duché de Savoie auprès des autres provinces. Il a la charge de superviser les actions de l’ensemble du corps diplomatique savoyard.

I/ Du Chancelier.

Article 1. Le Chancelier est membre du Conseil de Savoie.
Alinéa 1. Le Chancelier n’a pas le droit de vote au sein du conseil.

Article 2. Le Chancelier est élu sur candidature par les conseillers ducaux et le Duc à la majorité absolue.
Alinéa 1. Toute personne désireuse d’accéder à ce poste devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Duc durant la période impartie au dépôt des candidatures.
Alinéa 2. Dans le cas où aucune des candidatures déposées ne convienne au Duc, ce dernier se réserve le droit de nommer une toute autre personne qu’il jugera compétente au poste de Chancelier savoyard.

Article 3. Le poste de Chancelier est un poste à charge ou emploi publique.

II/ Des Candidatures.

Article 1. Le candidat au poste de Chancelier savoyard se devra de résider en Savoie depuis plus de trois [3] mois.

Article 2. Le candidat au poste de Chancelier savoyard ne doit pas posséder de casier Judiciaire et ne doit appartenir à aucune organisation étrangère ou criminelle quelconque.

Article 3. Le candidat au poste de Chancelier savoyard doit être libre de toute obligation publique envers sa province.
Alinéa 1. Le candidat au poste de Chancelier savoyard devra quitter ses fonctions officielles dans la mesure où sa candidature serait retenue.

Article 4. Tout Candidat au poste de Chancelier savoyard doit posséder les qualités suivantes :
- Un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entre provinces.
- Un sens aigu de la gestion d’une équipe : Le Chancelier devra gérer avec justesse et équité l’ensemble des membres du corps diplomatique savoyard.
- Un sens développé du travail en équipe: Le Chancelier est au service de son Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec l’ensemble des Conseillers ducaux et du corps diplomatique savoyard.
- De grandes qualités de lecture et de compréhension
- Une excellente élocution: en l'espèce, le Chancelier doit faire preuve de qualités d'écriture irréprochables.
- Un sens aiguisé du respect.
- Un esprit de synthèse certain pour la rédaction des traités et autres rapports.

III/ Du Mandat.

Article 1. Le Chancelier est élu pour un mandat de quatre [4] mois, rééligible sur avis favorable du duc en place.

Article 2 . Le Chancelier pourra lui-même renoncer à ses fonctions. Il devra en informer son Duc, le Conseil de Savoie ainsi que l’ensemble du corps diplomatique savoyard, deux [2] jours avant sa date effective de démission.
Alinéa 1. Le Chancelier sera radier des registres et les accès à la Chancellerie ainsi qu’au Conseil de Savoie lui seront enlevés.
Alinéa 2. Tout oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l’ordre public.

Article 3. Le Duc se réserve le droit de révoquer un Chancelier si ce dernier manque aux closes de la présente charte.

Article 4. Le Chancelier peut être destitué de son titre et ses fonctions sur motion de censure des conseillers ducaux .
Alinéa 1. Pour que la motion de censure soit validée, elle devra être votée par la majorité absolue.
Alinéa 2. Les abstentions et votes blancs seront considérés comme vote contre la motion.
Alinéa 3. Si la motion aboutie, le Chancelier sera dans l'obligation de démissionner.

Article 5. Le Chancelier a pour mission de représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès des autres provinces, ceci avec honneur dignité et respect.
Alinéa 1. Le Chancelier doit représenter le peuple de Savoie, son Duc et son Conseil lors de grands évènements (mariages, enterrements, adoubements...).
Alinéa 2. Le Chancelier a le pouvoir de déléguer une telle tache à un membre du corps diplomatique savoyard.

Article 6. Le Chancelier transmet au Conseil et/ou aux personnes intéressées toutes les informations importantes qui lui parviendront.
Alinéa 1. Le Chancelier joue un rôle d’intermédiaire entre le corps diplomatique savoyard, les institutions des provinces étrangères et le Conseil de Savoie.
Alinéa 2. le Chancelier doit retransmettre clairement les volontés de ses institutions afin que les négociations soient menées parfaitement et que les deux parties en retirent des avantages conséquents.

Article 7. Le Chancelier doit gérer avec justesse et équité l’ensemble des membres du corps diplomatique savoyard. Sans distinction aucune, ni préjugé.
Alinéa 1. Le Chancelier doit contrôler régulièrement le travail de chacun des membres du corps diplomatique et à prendre la relève lorsque le besoin s’en fait sentir.
Alinéa 2. Le Chancelier a le devoir d’entretenir la Chancellerie Savoyarde.

IV/ Des droits et Devoirs.

Article 1. Le Chancelier se garde le droit de nommer discrétionnairement ses Ambassadeurs.

Article 2. Le Chancelier se garde le droit de proposer discrétionnairement, au vote des membres du conseil ducal, un candidat au poste de Vice-chancelier.
Alinéa 1. Après validation du Conseil ducal, le nouveau Vice-chancelier entrera officiellement en fonction.

Article 3. Le Chancelier se garde le droit de destituer un Ambassadeur ou un Vice-chancelier qui manquerait à ses obligations, sauf si ce dernier fait état de justes motifs.
Alinéa 1. Le Chancelier devra en informer les autres membres du Conseil.

Article 4. Le Chancelier se verra reconnaître l’immunité diplomatique si, et seulement si, celle-ci a été négociée et reconnue avec la région dans laquelle il s’est déplacé.

Article 5. Le Chancelier est maitre des clés de la Chancellerie (droit d’administration).

Article 6. Le Chancelier doit respecter les us et coutumes des provinces dans lesquelles il sera amené à se rendre.

Article 7. Le Chancelier doit respecter son devoir de réserve quant à la politique de son Duché. En outre il ne doit pas diffuser d’informations non autorisées, par le Conseil savoyard, à qui que ce soit.

Article 8. Le Chancelier doit respecter chacune des closes de cette charte.
Alinéa 1. En cas de manquement à cette charte , le Chancelier pourra être destitué d’office de sa charge et être passible d’un procès pour trahison.
Alinéa 2. Le Chancelier déchu se voit dans l’impossibilité d’exercer de nouveau une charge au sein du corps diplomatique savoyard.

Citazione :: La Charte du Vice-Chancelier

Préambule. Nouvelle Charte du Vice-chancelier mise en accord avec les statuts de la chancellerie.

Définition. Le Vice-chancelier est le représentant du Duché de Savoie auprès d’un ensemble de provinces. Il a la charge de superviser les actions des ambassadeurs savoyards rattachés au territoire dont il a la charge et d‘informer le chancelier. Il est subordonné au Conseil de son Duché par l'intermédiaire du Chancelier.

I/ Du Vice-chancelier.

Article 1. Le Vice-chancelier seconde le Chancelier dans son travail et le remplace en cas d'absence

Article 2. Le Vice-chancelier est nommé par le Conseil Ducal et le Duc après vote à la majorité absolue proposé par le Chancelier.
Alinéa 1. Toute personne désireuse d’accéder à ce poste devra envoyer une lettre de motivation au Chancelier.
Alinéa 2. Après validation du Conseil ducal, le nouveau Vice-chancelier entrera officiellement en fonction.

Article 3. Il ne peut y avoir plus de deux Vice-chanceliers en Savoie.

II/ Des Candidatures.

Article 1. Le candidat au poste de Vice-chancelier savoyard se devra de résider en Savoie depuis plus de deux [2] mois.

Article 2. Le candidat au poste de Vice-chancelier savoyard ne doit pas posséder de casier Judiciaire et ne doit appartenir à aucune organisation étrangère ou criminelle quelconque.

Article 3. Tout Candidat au poste de Vice-chancelier savoyard doit posséder les qualités suivantes :
- Un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entres provinces.
- Un sens développé du travail en équipe: le Vice-chancelier est au service de son Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec son Chancelier et l’ensemble du corps diplomatique savoyard.
- De grandes qualités de lecture et de compréhension.
- Une excellente élocution: en l'espèce, le Vice-chancelier doit faire preuve de qualités d'écriture irréprochables.
- Un sens aiguisé du respect: le Vice-chancelier se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du corps diplomatique et Conseil des territoires dans lesquels il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région.
- Un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

III/ Du Mandat.

Article 1. Le Vice Chancelier est élu pour un mandat de trois [3] mois, renouvable par tacite reconduction.
Article 2. Le Vice-chancelier pourra lui-même renoncer à ses fonctions. Il devra en informer son Chancelier, deux [2] jours avant sa date effective de démission.
Alinéa 1. Le Vice-chancelier sera radier des registres et les accès à la Chancellerie ainsi qu’au Conseil de Savoie lui seront enlevés.
Alinéa 2. Tout oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l’ordre public.

Article 3. Le Chancelier se réserve le droit de révoquer un Vice-chancelier si ce dernier manque aux closes de la présente charte.

Article 4. Le Vice-chancelier a pour mission de représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès des provinces dont il a la charge. Ceci avec honneur, dignité et respect.
Alinéa 1. Le Vice-chancelier doit se présenter aux provinces auxquelles il est affecté avec toutes les règles de bienséance requises.
Alinéa 2. Le Vice-chancelier doit également présenter les hommages de ses propres institutions et exposer les raisons de sa présence.
Alinéa 3. Le Vice-chancelier doit représenter le peuple de Savoie, son Duc et son Conseil lors de grands évènements (mariages, enterrements, adoubements...).

Article 5. Le Vice-chancelier doit retransmettre clairement les volontés de ses institutions afin que les négociations soient menées parfaitement et que les deux parties en retirent des avantages conséquents.

Article 6. Le Vice-chancelier transmet au Conseil et/ou aux personnes intéressées toutes les informations importantes qui lui parviendront.
Alinéa 1. Le Vice-chancelier joue un rôle d’intermédiaire entre le corps diplomatique savoyard, les institutions des provinces étrangères et le Conseil de Savoie.
Alinéa 2. le Vice-chancelier doit retransmettre clairement les volontés de ses institutions afin que les négociations soient menées parfaitement et que les deux parties en retirent des avantages conséquents.

Article 7. Le Vice-chancelier informe régulièrement son Chancelier de la situation politique, judicaire, militaire, économique… des territoires dont il a la charge.
Alinéa 1. Le cas échant, le Vice-chancelier devra établir des liens entre les différents événements qui frappent les provinces dont il a la charge.

Article 8. Le Vice-chancelier doit s’assurer que dans chaque Ambassade dont il a la charge, le travail soit effectué correctement.
Alinéa 1. Le Vice-chancelier doit se faire connaître dans toutes les ambassades et y avoir accès.
Alinéa 2. Le Vice-chancelier se doit de bien connaître l’ensemble de ses provinces afin de pouvoir répondre rapidement à toute question de son Chancelier.

Article 9. Le Vice-chancelier doit participer activement à l'élaboration de relations aussi bien dans le domaine commercial que diplomatique.
Alinéa 1. Le Vice-chancelier doit faire propositions concrètes ou émettre avis en vue de ces relations, en collaboration étroite avec son Chancelier.
Alinéa 2. Le Vice-chancelier se devra, le cas échéant, de remplacer tout Ambassadeur rattaché à l’une des provinces dont il a la charge, si celui-ci est absent ou si le poste est vacant.
Alinéa 3. Le Vice-chancelier se devra, le cas échéant, de remplacer le Chancelier, si celui-ci est absent pour une durée indéterminée.

IV/ Des Droits et Des Devoirs.

Article 1. Le Vice-chancelier peut cumuler les responsabilités si cela ne nuit pas à son travail.

Article 2. Le Vice-chancelier se verra reconnaitre l'immunité diplomatique si, et seulement si, celle-ci a été négociée et reconnue avec les provinces présentent sur le territoire auquel il est affecté.

Article 3. Le Vice-chancelier est maitre des clés de la Chancellerie (droit d’administration).

Article 4. Le Vice-chancelier peux agir hors de ses ambassades.

Article 5. Le Vice-chancelier doit respecter les us et coutumes des provinces dans lesquelles il sera amené à se rendre.

Article 6. Le Vice-chancelier doit respecter son devoir de réserve quant à la politique de son Duché. En outre il ne doit pas diffuser d’informations non autorisées, par le Conseil savoyard, à qui que ce soit.

Article 7. Le Vice-chancelier doit respecter chacune des closes de cette charte.
Alinéa 1. En cas de manquement à cette charte , le Vice-chancelier pourra être destitué d’office de sa charge et être passible d’un procès pour trahison.
Alinéa 2. Le Vice-chancelier déchu se voit dans l’impossibilité d’exercer de nouveau une charge diplomatique au service du duché de Savoie.

Citazione :: La Charte des Ambassadeurs

Préambule. Nouvelle Charte des Ambassadeurs mise en accord avec les statuts de la chancellerie.

Définition. Un Ambassadeur est le représentant du Duché de Savoie auprès d‘une ou plusieurs provinces. Il est subordonné au Conseil de son Duché par l'intermédiaire du Chancelier.

I/ De L'Ambassadeur.

Article 1. L'Ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chancelier.
Article 2. Toute personne désireuse d'intégrer le prestigieux corps des ambassadeurs devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Chancelier.

II/ Des Candidatures.

Article 1. Le candidat au poste d’Ambassadeur savoyard se devra de résider en Savoie depuis plus de deux [2] mois.

Article 2. Le candidat au poste d’Ambassadeur savoyard ne doit pas posséder de casier Judiciaire et ne doit appartenir à aucune organisation étrangère ou criminelle quelconque.

Article 3. Tout Candidat au poste d’Ambassadeur savoyard doit posséder les qualités suivantes :
- Un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entre Comtés/Duchés.
- Un sens développé du travail en équipe: l'ambassadeur est au service de son Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec son Chambellan, avec le Commissaire au Commerce (dans le domaine commercial) ou tout autre Conseiller qui serait concerné.
- De grandes qualités de lecture et de compréhension
- Une excellente élocution: en l'espèce, l'ambassadeur doit faire preuve d'une bonne qualité d'écriture et d'ecoute.
- Un sens aiguisé du respect: l'ambassadeur se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil du Comté/Duché dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région.
- Un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

III/ De la Mission.

Article 1. L’Ambassadeur pourra lui-même renoncer à ses fonctions. Il devra en informer son Chancelier, deux [2] jours avant sa date effective de démission.
Alinéa 1. L’Ambassadeur sera radier des registres et les accès à la Chancellerie ainsi qu’au Conseil de Savoie lui seront enlevés.
Alinéa 2. L’Ambassadeur devra également d'informer le Chef Diplomatique de sa ou ses provinces d‘affectation.
Alinéa 3. Tout oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l’ordre public.

Article 2. Le Chancelier se réserve le droit de révoquer un Ambassadeur si ce dernier manque aux closes de la présente charte.

Article 3. L’Ambassadeur a pour mission de représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès des provinces dont il a la charge. Ceci avec honneur, dignité et respect.
Alinéa 1. L’Ambassadeur doit se présenter aux provinces auxquelles il est affecté avec toutes les règles de bienséance requises.
Alinéa 2. L’Ambassadeur doit également présenter les hommages de ses propres institutions et exposer les raisons de sa présence.
Alinéa 3. L’Ambassadeur doit représenter le peuple de Savoie, son Duc et son Conseil lors de grands évènements (mariages, enterrements, adoubements...).

Article 4. L’Ambassadeur doit retransmettre clairement les volontés de ses institutions afin que les négociations soient menées parfaitement et que les deux parties en retirent des avantages conséquents.

Article 5. L’Ambassadeur transmet au Chancelier et/ou aux Vice-chanceliers toutes les informations importantes qui lui parviendront.
Alinéa 1. L’Ambassadeur joue un rôle d’intermédiaire entre le corps diplomatique savoyard, les institutions des provinces étrangères et le Conseil de Savoie.

Article 6. L’Ambassadeur informe régulièrement son Chancelier de la situation politique, judicaire, militaire, économique… des territoires dont il a la charge.
Alinéa 1. L’Ambassadeur doit fournir un rapport hebdomadaire à son Chancelier:

- Sur la composition du Conseil de la région à laquelle il est affecté.
EX/ Composition au XX/XX/XXXX
Machin: Comte
Truc: Capitaine
...
Composition au YY/XX/XXXX
Machin : Comte
Bidule: Capitaine
Démission de Truc parce que .......

- Sur la situation économique, politique, judiciaire, militaire
- Sur l'évolution des négociations
Alinéa 2. L’Ambassadeur doit signaler tous les forums annexes (et leurs adresses) des Châteaux, casernes, groupes politiques, guildes au Chancelier.

Article 7. L’Ambassadeur doit participer activement à l'élaboration de relations aussi bien dans le domaine commercial que diplomatique.
Alinéa 1. L’Ambassadeur doit faire propositions concrètes ou émettre avis en vue de ces relations, en collaboration étroite avec son Chancelier.

IV/ Des Droits et Des Devoirs.

Article 1. L’Ambassadeur peut cumuler les ambassades si cela ne nuit pas à son travail.

Article 2.[/i] L'ambassadeur se verra reconnaitre l'immunité diplomatique si, et seulement si, celle-ci a été négociée et reconnue avec la région à laquelle il est affecté.

Article 3. L'Ambassadeur doit respecter les institutions qu'il représente et les institutions de la ou les provinces dans lesquelles il officie, ainsi que les institutions étrangères.

Article 4. L’Ambassadeur doit respecter les us et coutumes des provinces dans lesquelles il sera amené à se rendre.

Article 5. L’Ambassadeur doit respecter son devoir de réserve quant à la politique de son Duché. En outre il ne doit pas diffuser d’informations non autorisées, par le Conseil savoyard, à qui que ce soit.

Article 6. L’Ambassadeur doit respecter chacune des closes de cette charte.
Alinéa 1. En cas de manquement à cette charte , l’Ambassadeur pourra être destitué d’office de sa charge et être passible d’un procès pour trouble à l’ordre publique.
Alinéa 2. L’Ambassadeur déchu se voit dans l’impossibilité d’exercer de nouveau une charge diplomatique au service du duché de Savoie.

Citazione :: Statuts de la Chancellerie Savoyarde

Préambule. La Chancellerie Savoyarde est une institution autonome régit par ses propres Statuts au service du duché de Savoie

Définition. La Chancellerie Savoyarde est chargée des relations avec les provinces étrangères et leurs institutions. Elle y défend les intérêts de la Savoie et veille au respect de son intégrité par les puissances étrangères.

I/Du rôle de la Chancellerie Savoyarde.

Article 1. La Chancellerie Savoyarde est en rapport direct avec le Conseil Ducal auquel elle fera des rapports réguliers de ses actions et des traités en cours.

Article 2. La Chancellerie Savoyarde accueille les dignitaires étrangers souhaitant s’entretenir avec et mène les négociations.

Article 3. La Chancellerie Savoyarde mène les négociations concernant les traités sous sa seule autorité, mais sous l'égide du Conseil Ducal .
Alinéa 1. Les traités seront ensuite présentés par le Chancelier au Conseil qui les fera voter.
Alinéa 2. La Chancellerie Savoyarde, sur demande d’une province étrangère ou sur demande du Conseil Ducal peut ouvrir des négociations pour modifier ou compléter un traité.

Article 4. La Chancellerie Savoyarde communique les messages des institutions étrangères au Conseil Ducal et inversement leurs fait parvenir les messages du Conseil Ducal.

II/Du fonctionnement et de la composition.

Article 1. La Chancellerie Savoyarde est sous la direction du Chancelier, qui doit rendre compte au Conseil Ducal.
Alinéa 1. Le Chancelier est le Chef de la Diplomatie Savoyard, le représentant suprême, après le Duc, du Duché de Savoie auprès des autres provinces.
Alinéa 2. Il a la charge de superviser les actions de l’ensemble du corps diplomatique savoyard.
Alinéa 3. Le Chancelier peut être secondé par deux vice-chanceliers

Article 2. Les vice-chanceliers secondent le Chancelier dans son travail et le remplacent en cas d'absence
Alinéa 1. Ils sont les représentants du Duché de Savoie auprès d’un ensemble de province
Alinéa 2. Le Vice-chancelier a la charge de superviser les actions des ambassadeurs savoyards rattachés au territoire dont il a la charge et d‘informer le chancelier.
Alinéa 3. Le Vice-chancelier est subordonné au Conseil de son Duché par l'intermédiaire du Chancelier
Alinéa 4. Il ne peut y avoir plus de deux Vice-chanceliers en Savoie.

Article 3. La Chancellerie comprend également des Ambassadeurs, attachés à une ou plusieurs provinces.
Alinéa 1. Les Ambassadeurs représentent la Savoie dans les provinces étrangères.
Alinéa 2. Les Ambassadeurs sont des intermédiaires entre le Chancelier, les vice-chanceliers et les provinces concernées.
Alinéa 3. Les Ambassadeurs sont des interlocuteurs qui suppléent le Chancelier et/ou les vice-chanceliers dans leur(s) province(s) d’affectation.

III/Des règles de base de la chancellerie.

Article 1. Un Membre de la Chancellerie se doit d’être présent et actif au sein de la Chancellerie

Article 2. Tout nouveau membre droit prêter serment envers le duc de Savoie.

Article 3. Aucune information échangée au sein de la Chancellerie ne doit être dévoilée

Article 4. Tout membre se doit d’obéir aux ordres donnés par le Chancelier (ou vice-chancelier en cas d’absence du chancelier).

Article 5. Les membres de la Chancellerie doivent se montrer dignes de leur rang et de la confiance que le chancelier a placée en eux.

Article 6 : La Fonction prime sur l'Etat de tout membre de la Chancellerie Savoyarde. En outre un diplomate noble dans l'exercice de ses fonctions n'a pas plus de droit qu'un diplomate roturier dans l'exercice de ses fonctions.

Article 7. Le duc, le Chancelier et les Vices Chanceliers ont accès à toutes les pièces de la Chancellerie (droit d'administration)
Alinéa1: Seuls le Chancelier et les Vices Chanceliers ont des droits sur les jeux de clef de l'ensemble des personnes inscrites sur le registre

Le Guet de Savoie :

Citazione :: Code de la Prévôté/Guet.

Article 1 Le Rôle

Alinéa 1
La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Savoie.

Article 2 La Hiérarchie

Alinéa 1 Les Officiers Supérieurs

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil ducal et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté. Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Duc ou Duchesse en place parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté. Il doit veiller au bon fonctionnement de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le Conseil en place. Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître.

Entrent dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
• la synthèse des suivis de la population.
• la mise en place de la défense dans chaque village.
• l'archivage des dossiers.

Alinéa 2 Les Officiers

Les Majors (Brigadiers-Chef) sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade. Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux et ont donc le devoir d'y être présents quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs. Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours. En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera au Prévôt. Ils sont chargés d’effectuer leur douane quotidiennement, de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire non réglée à l’amiable, ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires et aux dépôts de plaintes. Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité et du transfert sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque le dossier sera clos ou en y mettant le verdict du procès éventuel.

Entrent dans leurs fonctions :

• l’élaboration de la douane avec l’envoie des courriers.
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers (dont l'archivage des dossiers clos se ferra par le biais du Maréchal après en être informé).
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur.
• l’élaboration d’un planning (organisation des tâches ou roulement de missions avec l’Adjudant ou Brigadier).

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours... En cas d'absence ou d'empêchement : Il a l’obligation de prévenir Le Prévôt qui délèguera la charge des douanes.

Les Adjudants (Brigadiers) obtiennent leur grade à la fin des formations et du stage d'immersion. Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Il est le second administratif du Major, placé directement sous ses ordres. Il aura en charge les tâches ou missions qui lui seront assignés par le Major de sa Brigade.

Entrent dans leurs fonctions :

• l’élaboration de la douane avec l’envoi des courriers.
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers (dont l'archivage des dossiers clos se ferra par le biais du Maréchal après en être informé).
• Assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur est à la charge du Major.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours... En cas d'absence ou d'empêchement : Il a l’obligation de prévenir Le Major.

Alinéa 3 Les Recrues

Les Aspirants sont acceptés après avoir eu l'accord favorable du Prévôt des maréchaux quant à leur candidature. Les Aspirants sont acceptés après que leur candidature ait reçu l’accord favorable du Prévôt des maréchaux.
Ils doivent dès leur intégration, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leurs formations assurées par Le Maréchal.

Article 3 Le Recrutement

Alinéa 1
Seuls les habitants de la Savoie ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté. Avoir été coupable dans un procès peut porter préjudice à la candidature. Seul le Prévôt pourra juger de la gravité des faits relatés dans le casier.

Alinéa 2
Une enquête sera ouverte par le Prévôt ou le Maréchal pour rassembler les éventuelles informations qui pourraient porter préjudice à la dite candidature.

Alinéa 3
Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Savoie et être paysan ou vagabond professionnel.

Alinéa 4
La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Pévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision.

Article 4 La formation et Stage

Alinéa 1
Tout Aspirant se doit de suivre une formation, dispensée par Le Maréchal.

Alinéa 2
La formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce au suivi régulier du Maréchal.

Alinéa 3
La formation sera suivie dans les locaux de la Prévôté.

Alinéa 4
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini leur formation, ils se voient refuser l'accès à la profession.
Si au bout du temps donné les Aspirants n’ont pas achevé leur formation, ils se voient refuser l’accès au grade d’Adjudant et doivent ainsi quitter la Prévôté.
Une seule chance est redonnée après une demande privée envoyée au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec. Le Prévôt des maréchaux, se concertera avec le Maréchal avant de donner une réponse quant cette demande.

Alinéa 5
Tout Aspirant devra effectuer un stage d’immersion dès son entrée dans la Prévôté. Il sera guidé dans ses taches quotidiennes par le Major, avant d’être intégré au sein de laBrigade. Tout cela sous réserve d’acceptation à la fin du stage d’intégration.

Article 5 Les Procédures

Alinéa 1
Tout Officier devra respecter les Chartes de mise en forme des douanes et des différents courriers à envoyer

Alinéa 2
Tout Officier s’engage à déposer les informations nécessaires dans les salles prévues à cet effet.

Alinéa 3
Tout Officier devra gérer les plaintes selon la procédure de dépôt de plainte détaillée dans la Salle des Infractions.

Alinéa 4
La recevabilité d'une plainte entraîne la procédure d'ouverture d'un Dossier et d'un casier. Cette dicte procédure est réglementée par le Code Judiciaire.

Article 6 Les Devoirs et Droits

Alinéa 1
Tous les devoirs et droits sont détaillés dans le profil de poste de chacun.

Alinéa 2
Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie.

Alinéa 3
Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. L'uniforme sera attribué dès l'entrée dans la Prévôté. Des rectification à l'uniforme sera bien sûr apportées si changement il y a à la situation du gendarme (promotion, changement de fonction,...)

Alinéa 4
Interdiction formelle de voyager ou de se déplacer hors de la Ville durant la vacation du poste. Obligation de rendre les clés du château et d’en informer sa hiérarchie au préalable.

Alinéa 5
Les membres de la Prévôté, peuvent demander auprès du Prévôt d’être temporairement relevés de leur fonction pour des raisons qui leurs sont propres. Toute absence de plus de 3 jours et qui n'aurait n'aurait pas été annoncer pourra être sanctionnée.

Alinéa 6
Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information au Prévôt. Dans le cadre de la démission d’un Major, ce dernier doit en informer trois jours au préalable afin que les dispositions nécessaires à son remplacement puissent être prises.
La démission doit être actée par le prévôt. Tant que l'officialisation n'est pas effective, le membre de la prévôté est considéré comme actif et pourra être poursuivi pour abandon de poste. Le membre de la prévôté aura un délai de deux jours pour annuler sa démission.

Alinéa 7
Tout abus dans l'utilisation d'un mandat sera sévèrement sanctionné.

Alinéa 8
Toute retraite de durée indéfinie ou démission doit être précédée du retour du mandat à la mairie sous peine de poursuites judiciaires.

Article 8 Les Sanctions

Alinéa 1
Pour tout manquement à un ordre ou à un devoir, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt, du Major ou Maréchal, en cas d’absence, d’abandon de poste de plus d’une semaine sans information préalable.

Alinéa 2
Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits ou des manquements : Travaux d’intérêt général (travail à la mine pendant une durée déterminée), corvées diverses et/ou exclusion de la Prévôté.

Article 9 Les Salaires

Alinéa 1
Le salaire d'un jour de défense via le poste de Major ou de Maréchal est fixé par loi comtale à 18 écus.

Alinéa 2
Afin de défendre le pouvoir, il est nécessaire de ne pas travailler jusqu’à la réception du courrier du Prévôt des Maréchaux nous informant de la situation.

Alinéa 3
Le Groupe de Maréchaux ainsi crée dans hors la Ville pour la Défense peut aussi accueillir des villageois embauchés par la Maréchaussée.

Article 10
Distinctions honorifiques pour la Prévôté

Médaille de l'Elite

Médaille décernée aux officiers de tous grades ayant fait preuve d'une qualité de service et d'une disponibilité sans faille durant l'ensemble de leur carrière. C'est la plus haute distinction de la Prévôté, et à ce titre, elle ne sera décernée qu'avec parcimonie par le Duc ou la Duchesse en
place.(d'initiative ou sur proposition du Prévôt des Maréchaux).

Médaille du Dévouement

Décernée à tout officier présentant deux années, cumulées de service, dont un an ininterrompu.

Médaille des Officiers

Médaille remise aux officiers ayant eu un comportement exemplaire dans l'exercice de leurs fonctions et à l'accomplissement de leurs tâches quotidiennes représente un modèle de professionnalisme.

L'Armée de Savoie :

Citazione :: Règlement intérieur de l'Armée Régulière de Savoie :

Article 1 - Du comportement :

- Le vouvoiement est de rigueur entre supérieurs et subordonnés lors des rassemblements et des évènements officiels.
- Le tutoiement sera toléré à la convenance des officiers dans les garnisons, cela visant à renforcer la proximité des membres de l'Armée. En revanche, ils devront être nommés par leur grade.
- Les membres de l'Armée Savoyarde sont tenus de s'exprimer d'une façon claire et courtoise .
- Les topics se doivent d'être crées a l'endroit leur étant destiné, le flood étant exclusivement réservé à la cantine .
- Les soldats se doivent d'être ponctuels et de passer régulièrement à la Caserne : Au moins deux fois par semaine en temps de paix et tous les jours en temps de guerre ou de mobilisation .
- Les soldats ne doivent ni créer ni participer à un quelconque événement mettant en jeu l'armée savoyarde sans avoir reçu l'ordre ou la bénédiction de leurs supérieurs .

Article 2 - Du fonctionnement de l'armée Savoyarde :

A) Des ordres :
- Des rassemblements sont tenus hebdomadairement dans la cour de la Caserne . Pendant ces rassemblement le Capitaine donne les instructions de la semaine et informe des missions confiées a l'armée .
- Les lieutenants reçoivent exclusivement leurs ordres du Capitaine, il doivent passer chaque jour dans son bureau pour y faire un compte rendu de la journée et pour y prendre les instructions du lendemain .
- Les sergents s'informent auprès des lieutenants des ordres donnés chaque jour .
- Les officiers informent ensuite les soldats des ordres et missions .

NOTA BENE : Des rassemblement peuvent être organisés au coup par coup si besoin est .

B) Des rapports
- Le soldat constatant un quelconque fait anormal ou douteux doit immédiatement en référer à son sergent .
- Dés que le Sergent reçoit des informations de ses soldats ou en découvre lui-même, il doit à son tour immédiatement en faire part à son lieutenant .
- Une fois que les informations sont arrivées au lieutenant, celui-ci doit faire un rapport au Bureau du Capitaine .
- En plus de cela, les sergents et lieutenants sont tenus de faire un rapport hebdomadaire dans lequel ils feront un un compte rendu des événements de la semaine et mentionneront tout ce qu'il jugeront utile .
- Les retards dans les communications des rapports seront sévèrement punis .

Article 3 - Du rôle des soldats et officiers :

- Le Capitaine : C'est le chef des armées, il se charge de communiquer les ordres aux officiers et soldats et prend les décisions importantes .
- Le Connétable : Il seconde le Capitaine, il se charge de l'armurerie du duché et des soldes .

- Le Lieutenant-Général : Il assiste le Capitaine et le Connétable dans leurs taches. Il est l’interface privilégiée entre ces personnes et les soldats, notamment à chaque changement de Conseil. Il doit veiller au bon déroulement de la vie de la caserne.
- Le Lieutenant : Il commande la garnison de sa ville et son premier corps armé, il à sous sa responsabilité tous les corps armés de la ville est chargé de transmettre les ordres à ses subordonnés .
- Le Sergent : Il commande un corps armé de cinq homme, il reçoit ses ordres du lieutenant et se charge de commander les soldats sous sa responsabilité .

- Le Soldat du 1er CA: Il fait partie du Corps armé du Lieutenant de sa Garnison et reçoit donc directement les ordres de son Lieutenant.
- Le Soldat : Il fait partie d'un corps armé,autre que du 1er, il suit les ordres de son Sergent .

- L'instructeur : Il est chargé de dispenser des cours aux soldats à l'école militaire . Il doit être compétent et expérimenté . Ce statut est réservé aux officiers .

- Le Médecin : Il commande l'hôpital de l'armée, se charge de donner des cours aux Infirmiers et s'occupe des opérations délicates .
- Le Sergent Infirmier : Il coordonne le travail de toutes les infirmiers et les aides si l'occasion se présente .
- L'infirmier : Il se charge de faire passer la visite médicale aux soldats et soigne les éventuels blessés .

- Le soldat-infirmier : Il accompagne les soldats sur le champ de bataille pour soigner les blessés les plus graves sur place . Il connait les rudiments du combat pour pouvoir se défendre au besoin . Tout comme les soldats, il souscrit un contrat d'engagement et reçoit une solde en échange .

Article 4 - Du statut des soldats :

On distingue deux types de soldats :
- Les soldats engagés qui, en plus de prêter serment, signent un contrat d'engagement variant de un a plusieurs mois et reçoivent en échange une solde mensuelle qui varie plus ou moins selon la durée du contrat signé .
- Les soldats appelés qui sont mobilisés occasionnellement en cas de guerre et dont la durée de mobilisation est indéterminée, ils reçoivent une rémunération moindre .

Article 5 - Du salaire :

- La nouvelle grille des salaires mensuels ne se base plus uniquement sur le critère de la force mais aussi sur le grade occupé. En effet, l'abnégation et la volonté doivent être considérés comme primordiaux au sein de l'Armée Savoyarde.

La base du Salaire sera donc en fonction du Grade:
50 écus pour les Lieutenants (y compris le Lieutenant-Général)
40 écus pour les Sergents
30 écus pour les Soldats

Un surplus sera rajouté pour les Soldats et Officiers de grande force:
* 10 écus pour plus de 100 Points de Force
* 20 écus pour plus de 200 Points de Force

- Les soldats appelés recevront comme rémunération 2 miches de pain par jour de mobilisation

Article 6 - De l'armement :

A) Des engagés :
- Le duché aidera les soldats ayant plus de 100 points de force à s'armer en payant la moitié du prix d'achat d'une épée et d'un bouclier, l'autre moitié étant à la charge des soldats .
- Le duché aidera les soldats ayant entre 50 et 99 points de force à s'armer en payant la moitié du prix d'achat d'un bâton et d'un bouclier, l'autre moitié étant à la charge des soldats .
- Le duché aidera les soldats ayant moins de 50 points de force à s'armer en payant la moitié du prix d'achat d'un bâton, l'autre moitié étant à la charge des soldats .

B) Des appelés :
- En temps de guerre, les appelés dont les points de force dépassent 100 se verront prêter une épée ainsi qu'un bouclier qu'ils se devront de rendre pendant la démobilisation .
- En temps de guerre, les appelés dont les points de force varient entre 50 et 100 se verront prêter un bâton ainsi qu'un bouclier qu'ils se devront de rendre pendant la démobilisation .
- En temps de guerre, les appelés dont les points de force sont inférieurs à 50 se verront prêter un bâton qu'ils se devront de rendre pendant la démobilisation .

NOTA BENE : L'achat ou le renouvellement des armes se fera en fonction des possibilités financières du duché.

Article 7 - Des ordres militaires :

- Les soldats de l'armée savoyarde sont autorisés à faire partie d'un ordre militaire .
- En temps de paix, tout soldat souhaitant se déplacer pour une mission avec son ordre militaire devra au préalable en demander l'autorisation au Capitaine en indiquant le nature, le motif et la durée du déplacement .
- En temps de guerre, les soldats devront faire passer les ordres de l'armée savoyarde avant ceux de leur ordre militaire . Tout manquement à cette règle sera considéré comme de l'insubordination .

Citazione :: La Cour Martiale de Savoie :

Préambule. La Cour Martiale Savoyarde est une institution régie par ses propres Statuts au service de l’armée du duché de Savoie.

Définition. La Cour Martiale Savoyarde est en charge de faire la justice au sein de l’armée savoyarde. Elle y défend les intérêts de l’armée en veillant sur l’application et le respect du Code Militaire.

Article 1. De sa composition

Alinéa 1. La Cour Martiale est composée d'un procureur, d'un juge et d'un jury.
Alinéa 2. Le procureur est nommé par l'état major (EM) large. Son mandat est sans limite de temps. Le Capitaine peut destituer le procureur de sa fonction et en nommer un nouveau.
Alinéa 3. Le Capitaine de l’armée savoyarde est le juge de la cour martiale. Il dirige le procès et a un rôle essentiellement d'arbitrage.
Alinéa 4. Le jury est chargé de rendre le verdict. Il est composé de quatre [4] personnes : Le Connétable, le Lieutenant-Général, un Lieutenant (d'une autre garnison que celle du soldat accusé), et le Prévôt.
Alinéa 5. La fonction prime sur le grade de tout acteur de la cour martiale. Il n’y a ainsi aucun rapport hiérarchique entre les membres de la cour, et/ou avec les accusés et témoins.

Article 2. Du dépôt de la plainte

Alinéa 1. L'ouverture d'un procès nécessite le dépôt d'une plainte auprès de l'EM restreint.
Alinéa 2. Le dépôt de la plainte est fait par le Lieutenant du soldat ou sergent fautif et se fait par la transmission des faits reprochés.
Alinéa 3. Si la plainte concerne un Lieutenant, elle doit-être fait par le Lieutenant Général, le connétable ou le Capitaine.
Alinéa 4. L'EM restreint se donne cinq [5] jours pleins pour décider du sérieux de la plainte.
Alinéa 5. Si l'EM restreint juge que la plainte est recevable, il informe le procureur qu'il peut commencer à faire son enquête et rassembler les preuves.
Alinéa 6. Les plaintes et procès se déroulent au sein de l'armée, et ne visent à protéger que la morale et la droiture de cette institution. Toute fuite vers l'extérieur sera sévèrement sanctionnée.
Alinéa 7. Toute dénonciation abusive sera sanctionnée.

Article 3. De l'annonce du procès

Alinéa 1. Lorsque le procureur a terminé de faire son enquête et de réunir les preuves de culpabilité du soldat, il juge si les accusations entraineront des conséquences RP ou IG :
-Dans le premier cas, la court martiale sera saisi du dossier et procédera au procès.
-Dans le deuxième cas, le procureur transfèrera le dossier à la court de justice savoyarde qui traitera l'affaire. L'armée fera office de plaignant et sera représenté par le Procureur militaire.
Alinéa 2. Les procès militaires transférés à la court de justice savoyarde devront être transcris et placés dans les archives de la cour martiale, dans un endroit réservé à cet effet. Cela dans le but de garder mémoire de tous les procès et sentences rendus.
Alinéa 3. Une fois l'enquête terminée et le procès prêt à etre lancé, l'accusé et le jury sont prévenus de la date de commencement du procès. L'accusé est également informé des faits qui lui sont reprochés.
Alinéa 4. Le procès se déroule au sein de l‘Armée Savoyarde (http://armeesavoyarde.forumpro.fr).

Article 4. De sa procédure

Alinéa 1. L'accusé est invité à se rendre à la cour martiale pour débuter l'audience.
Alinéa 2. Le procureur porte l'accusation durant le procès et expose les preuves.
Alinéa 3. L'accusé se défend lui-même.
Alinéa 4. À partir de l'ouverture du procès, l'accusation a trois [3] jours pour sa plaidoirie, avec possibilité d'intervention de deux [2] témoins (actif IG) à charge. Ces témoins devront témoigner sur serment sur le livre des vertus. Un témoignage d’un non Aristotélicien est non valide.
Alinéa 5. Par la suite, la défense a trois [3] jours pour sa plaidoirie, avec possibilité d'intervention de deux [2] témoins (actif IG) à décharge. Ce témoins devront témoigner sur serment sur le livre des vertus. Un témoignage d’un non Aristotélicien est non valide.
Alinéa 6. Le procureur fait son réquisitoire et propose la sentence.
Alinéa 7. Le jury se retire et délibère. Il se donne un maximum de trois [3] jours pleins pour délibérer à huis clos sur la culpabilité ou l’innocence de l’accusé. Son verdict se doit d'etre unanime, accepté par tous ses membres. Dans le cas où le jury n’aurait délibéré dans les temps impartis, le Juge décidera de rallonger le délai ou de donner l’affaire à la Court de Justice Savoyarde.
Alinéa 8. Le verdict de culpabilité ou de non-culpabilité est annoncé par les jury, suite à quoi, le Juge donne la sentence s'il y a lieu.
Alinéa 9. S'il y a plus d'un chef d'accusation, le jury doit se prononcer sur chacun des chefs d'accusations.
Alinéa 10. Une annonce du verdict est promulguée dans toutes les garnisons.
Alinéa 11. Tous les membres de l'armée peuvent assister au procès sans droit de parole. Il est entendu qu'aucune information quelle qu’elle soit ne devra sortir de l'armée en ce qui concerne le procès (preuve, témoin, fait, etc.). Tout membre de l'armée étant identifié comme ayant sorti de l'information de la caserne s'expose à un procès en court martial.

Article 5. Du respect de la sentence

Alinéa 1. Le condamné doit se plier de bonne grâce à la sanction Res Perendo (RP) sous peine d'être immédiatement banni de l’Armée Savoyarde et marqué au fer.

Article 6. Du support au soldat

Alinéa 1. En cas de mise en procès d'un soldat par la court de Justice savoyarde, l'Armée ne s'opposera pas à ce procès. Cependant, l’EM se réuni exceptionnellement (en urgence) et décidera du soutien à apporter à son soldat. Si l'Armée apporte son soutien, toute l'aide possible sera fourni à son soldat.

[quote]Les Mairies de Savoie :

Citazione :: Des Mairies de Savoie :

Introduction :

Chaque village de Savoie est doté d’un pouvoir propre, incarné par la personne d’un(e) Maire élu.
Les Maires sont élus au suffrage uninominal majoritaire à deux tours. Ils ont possibilité de créer, à leur convenance et pour les aider à gouverner, un conseil municipal. Ceci est une obligation, afin de garantir la bonne marche de chaque village de Savoie.

Du pouvoir économique d'un Maire :

Le Maire à la charge, en sa ville, de la bonne gestion du marché local, c'est à dire de l'approvisionnement des habitants en denrées et biens qui leur sont nécessaires. C'est là son rôle primordial.
Pour se faire, lui est offert la possibilité de mettre en place des échanges avec d’autres mairies et le duché, à sa libre convenance. Il doit de privilégier, si possible, les relations avec le Duché.
Il fixe la grille des prix, si grille des prix il y a, des biens en vigueur en sa ville, en se référant à la grille des prix ducale, ainsi qu'une éventuelle grille de salaire. L'existence des grilles des prix et de salaires ne se font que par décrets municipaux, le Duché n'ayant aucun pouvoir à ce niveau.

Du pouvoir législatif d'un Maire :

Un Maire de Savoie dispose d'un pouvoir législatif libre. Il a la possibilité de prendre des arrêtés municipaux, sous forme de décrets, pouvant être relatifs à n'importe quel aspect de la vie de la ville, que ce soit économique, défensif, ou diplomatique.
Cependant, ces arrêtés ne peuvent se substituer à la législation ducale en vigueur.

Du pouvoir judiciaire d'un Maire :

Chaque Maire de Savoie, afin de ne pas se substituer au Procureur, tout en ayant un pouvoir d'intervention, à droit à un droit de Procure exceptionnel, décrit si dessous.

Conditions :

- Pour le Maire, avoir demandé l'autorisation préalable du Procureur, ou, et uniquement en cas d'absence de celui-ci, du Duc, qui jugera si l'urgence de la situation rend légitime le déclenchement de la procédure.
- Pour le Maire, de promettre d'aller jusqu'au bout de sa démarche judiciaire, et ce quel que soit le verdict rendu par le Juge de Savoie.
- Pour la situation, de se révéler exceptionnelle, c'est à dire, une tentative de révolte, de pillage, ou d'atteinte aux pouvoirs municipaux et aux intérêts de la population de la ville, et la menace d'un départ rapide des accusés.

Procédure :

La procédure sera en tout point identique, et l'action en justice soumise aux même lois qu'un procès intenté par le Procureur Ducal.

Jugement :

Le jugement reste l'apanage du Juge de Savoie, qui reste, dans ce cas comme dans la procédure classique, seul possesseur du Droit du Juger en Savoie.

Du pouvoir du Maire en matière de défense :

Le Maire, assisté des Agents du Guet, et en étroite collaboration avec le Prévôt des Maréchaux, est chargé de vérifier la bonne application des lois ducales et impériales, ainsi que de veiller à la bonne défense de la ville.
Ils doivent tenir informé le Procureur du Duché des désordres à la loi qu’ils auront constaté.
Toute omission volontaire sera considérée comme de la trahison et sera jugé et puni selon les lois ducales en vigueur.

Relativement à la fonction de Maire :

Pour prétendre postuler au poste de Maire, il faut être Savoyard et être habitant de la ville où le postulat est fait depuis au moins 1 mois.
En cas d’impossibilité d’exercice de son mandat ou de mauvaise gestion de la mairie, le Duc et son Conseil peuvent remplacer le Maire en fonction par une autre personne désignée par le Conseil. Cette personne peut être proposé par l’assemblée du village ou être un Conseiller Ducal. Une fois cette personne aux commandes de la mairie, il en devient le Maire de plein droit jusqu’aux élections suivantes, mais ne peut dans le cas d’un Conseiller cumuler les deux mandats plus de 8 jours.
Le Maire peut démissionner de ses fonctions. Cependant, il doit en faire la demande par écrit au Duc afin qu’il puisse préparer la transition entre le Maire démissionnaire et son remplaçant.

Tout manquement à ces quelques règles sera considéré comme Haute Trahison, et jugé selon les lois ducales en vigueur.

» Extra - Savoie: Us et Coutumes
» Extra - Le système judiciaire provençal